MENTIONS LEGALES

Coordonnées

  • Adresse : 4 ter rue des Noyers - 31520 Ramonville
  • Mobile : 06 61 50 10 86
  • Mail : info@nicolelacube.com
  • N°de Siren : 50007527000024
  • N° d'activité : 7331 05132 31

Crédits

  • (c) 2000-2016 : mise à jour juin 2016
  • Directrice de publication : Nicole Lacube
  • Conception et réalisation : Organyse
  • Plateforme et hébergement : NFrance Conseil
  • Photographies : Microsoft© / X

Responsabilité

  • La responsabilité de la société Nicole Lacube ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

  • Nicole Lacube est titulaire du nom de domaine "nicolelacube.com". Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de la société Nicole Lacube, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle

Confidentialité - données personnelles

  • Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
  • Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Loi applicable et compétence

  • Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
  • L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

© 2010 - 2017 Nicole Lacube / Organyse

Me SUIVRE

PARTAGER cette page

  • Google Plus
  • LinkedIn

CONTACT

4 ter rue des Noyers

31520 Ramonville

tél. 06 61 50 10 86

nicolelacube@gmail.com


Mentions légales